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Marques déposées par PETIT JEAN MARIE
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CHATEAU RAVEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU RAVEAUX
PETIT JEAN MARIE

Numéro de dépôt :
1563060
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
10/11/2019
CHATEAU RAVEAUX de PETIT JEAN MARIE

Présentation de la marque CHATEAU RAVEAUX

Déposée le 10 novembre 1989 par PETIT JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU RAVEAUX »

Le déposant est PETIT JEAN MARIE domicilié(e) DROUILLARD - 33390 - CARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MARIE PETIT domicilié(e) DROUILLARD - 33390 - CARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU RAVEAUX est expirée depuis le 10 novembre 2019.


PETIT JEAN MARIE - DROUILLARD - 33390 - CARS - France


JEAN MARIE PETIT - DROUILLARD - 33390 - CARS - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1999 n°2157071 - Publication au BOPI 1999-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2423053 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-13

Inscription le 1 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580196 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Inscription le 13 septembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°707951 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château RAVEAUX"